Zone d'identification
Cote
BE AULB Z 029-868-868B
Titre
Papiers du Centre d'Action sociale
Date(s)
- s.d. (Création/Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
5 pièces
Zone du contexte
Nom du producteur
(1829-1886)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Arrêté-loi pour le recrutement de délégués permanents à la protection jeunesse (1968), arrêt et avis du Conseil d'État sur l'arrêté royal de 1965, texte sur le contrôle des allocations familiales, journée d'étude sur la loi pour la protection des jeunes.