Catalogue des Archives de l'Université libre de Bruxelles

Document d’inscription aux registres d’immatriculation au bureau d’immatriculation du Congo belge

Dossier intitulé remarque liminaire et rapport général

Notes sur la Mercuriale de 1973

Lettres aux directeurs de journaux et extraits de presse concernant la Mercuriale de 1973

Lettres de soutien et félicitations concernant la Mercuriale de 1973

Correspondance interne au débat concernant la Mercuriale de 1973

Documents concernant la mercuriale de septembre 1972

Correspondance concernant la mercuriale de septembre 1968

Exemplaire du Bulletin de l’Union des avocats belges, n°4

Documents concernant la cérémonie

Copie du discours de Walter Ganshof van der Meersch lors de la cérémonie du 27 novembre

Texte intitulé « Le rôle de la Cour de cassation et des procureur généraux à cette cour dans l’évolution du droit et de la jurisprudence en Belgique

Note établie par le groupe de travail constitué au sein de la Cour de cassation et de son Parquet, pour l’examen de la proposition de loi tendant à ramener de 70 à 65 ans l’âge de la retraite des magistrats et à supprimer l’éméritat

Note établie par le groupe de travail constitué au sein de la Cour de cassation et de son Parquet, pour l’examen de la proposition de loi tendant à ramener de 70 à 65 ans l’âge de la retraite des magistrats et à supprimer l’éméritat

Extrait des minutes de la Cour de cassation, procès-verbal de l’Assemblée générale en Chambre du conseil du 12 décembre 1973 (exemplaires en français et néerlandais)

Note établie par F. Dumon sur le statut des procureurs généraux près les cours d’appel

Note établie par messieurs Walter Ganshof van der Meersch, R. Delange, F. Dumon et R. Charles concernant une proposition de loi déposée par Laurette Onkelinx et Elio di Rupo

Conclusions de M. Ganshof van der Meersch, Procureur général, en cause de l’État belge, Ministre des Affaires économiques contre la Société anonyme Fromagerie franco-suisse « Le Ski »

Lettres de félicitations et réponses

Extraits de presse concernant la nomination

Extrait de l'arrêté royal de la nomination

Projets de lettres annonçant son retour dans la magistrature civile

Correspondance concernant sa candidature et sa nomination

Photographie n° 37 : Amas de cadavres (24/4/1945)

Photographie n° 13 : Alfred Delire (n°54851) décédé le lendemain au matin (24/4/1945)

Photographie n°105 : champ d’aviation de Nohra – Départ de cinq avions rapatriant des détenus (3/5/1945)

Copies de l’acte de mariage

Photographie n°75 : départ des détenus du camp (27/4/1945)

Photographie n°74 : départ des détenus du camp (27/4/1945)

Photographie n°67 : départ des détenus du camp (27/4/1945)

Photographie n°66 : départ des détenus du camp (27/4/1945)

Photographie n°52 : Même entre les barraques de Dachau des fils de fer barbelés séparaient les détenus

Photographie n°47 : Un détenu du camp de Dora à Nordhausen montre l’amoncellement de cendres de victimes incinérées au crématoire

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Lettre de E. Orts

Document d’inscription aux registres d’immatriculation au bureau d’immatriculation du Congo belge

Dossier intitulé remarque liminaire et rapport général

Notes sur la Mercuriale de 1973

Lettres aux directeurs de journaux et extraits de presse concernant la Mercuriale de 1973

Publications officielles

Lettres de soutien et félicitations concernant la Mercuriale de 1973

Correspondance interne au débat concernant la Mercuriale de 1973

Documents concernant la mercuriale de septembre 1972

Correspondance concernant la mercuriale de septembre 1968

Exemplaire du Bulletin de l’Union des avocats belges, n°4

Coupures de presse

Lettres de G. Peltzer Orts

Documents concernant la cérémonie

Copie du discours de Walter Ganshof van der Meersch lors de la cérémonie du 27 novembre

Texte intitulé « Le rôle de la Cour de cassation et des procureur généraux à cette cour dans l’évolution du droit et de la jurisprudence en Belgique

Note établie par le groupe de travail constitué au sein de la Cour de cassation et de son Parquet, pour l’examen de la proposition de loi tendant à ramener de 70 à 65 ans l’âge de la retraite des magistrats et à supprimer l’éméritat

Extrait des minutes de la Cour de cassation, procès-verbal de l’Assemblée générale en Chambre du conseil du 12 décembre 1973 (exemplaires en français et néerlandais)

Note établie par F. Dumon sur le statut des procureurs généraux près les cours d’appel

Note établie par messieurs Walter Ganshof van der Meersch, R. Delange, F. Dumon et R. Charles concernant une proposition de loi déposée par Laurette Onkelinx et Elio di Rupo

Conclusions de M. Ganshof van der Meersch, Procureur général, en cause de l’État belge, Ministre des Affaires économiques contre la Société anonyme Fromagerie franco-suisse « Le Ski »

Lettres de félicitations et réponses

Extraits de presse concernant la nomination

Extrait de l'arrêté royal de la nomination

Projets de lettres annonçant son retour dans la magistrature civile

Correspondance concernant sa candidature et sa nomination

Photographie n° 37 : Amas de cadavres (24/4/1945)

Photographie n° 13 : Alfred Delire (n°54851) décédé le lendemain au matin (24/4/1945)

Photographie n°105 : champ d’aviation de Nohra – Départ de cinq avions rapatriant des détenus (3/5/1945)

Copies de l’acte de mariage

Photographie n°75 : départ des détenus du camp (27/4/1945)

Photographie n°74 : départ des détenus du camp (27/4/1945)

Photographie n°67 : départ des détenus du camp (27/4/1945)

Photographie n°66 : départ des détenus du camp (27/4/1945)

Photographie n°52 : Même entre les barraques de Dachau des fils de fer barbelés séparaient les détenus

Photographie n°47 : Un détenu du camp de Dora à Nordhausen montre l’amoncellement de cendres de victimes incinérées au crématoire

Photographie n°46 : Les Belges libérés à Buchenwald, attendent leur rapatriement sur l’aérodrome de Weimar

Photographie n°45 : Camp de Buchenwald. Chaque prisonnier a son numéro matricule tatoué sur le bras

Photographie n°43 : Mauthausen, A.B.I.-3

Photographie n°42 : Mauthausen, I.A.B.-11

Factures pour la constitution du trousseau et pour l’achat des alliances

Photographie n°40 : Mauthausen, I.A.B.-14

Photographie n°39 : Mauthausen, I.A.B.-17

Photographie n°38 : Mauthausen, I.A.B.-8

Photographie n°37 : Un des wagons du train de cadavres de Dachau

Photographie n°36 : amas de cadavres (24/4/1945)

Photographie n°32 : potence de la cour (24/4/1945)

Photographie n°26 : Un détenu belge malade au Nordhausen

Photographie n°14 : Paulus Jean, qui devait décéder le lendemain à 21 heures (24/4/1945)

Photographie n°13 : Mauthausen, I.A.B.-5

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