Zone d'identification
Cote
BE AULB Z 007-6
Titre
Nouveaux statuts de l'Association
Date(s)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1887-)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Des premiers statuts avaient été approuvés en 1911. Mais, à la suite de la création de l'Institut, de nouveaux statuts durent être établis pour l'Association puisqu'une des tâches de cette dernière était dorénavant de veiller à la gestion de l'Institut.