Pièce 460 - Notes de cours manuscrites prises au cours de « Droit civil approfondi (Donations et testaments) ». donné par Simon SASSERATH, 29 p.

Zone d'identification

Cote

BE AULB Z 001-460

Titre

Notes de cours manuscrites prises au cours de « Droit civil approfondi (Donations et testaments) ». donné par Simon SASSERATH, 29 p.

Date(s)

  • [1912-1914] (Création/Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Université nouvelle de Bruxelles
(1894-1919)

Dépôt

Archives, patrimoine et réserve précieuse de l'Université libre de Bruxelles

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

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