Zone d'identification
Cote
BE AULB PP 081-61
Titre
Nominations de Léon Cans comme membre de la Commission chargée d'élaborer un projet d'établissement d'une caisse générale de prévoyance, puis comme membre de la commission administrative de la Caisse générale de retraite, créé par la loi du 8 mai 1850 : démission de cette fonction
Date(s)
- 1849 - 1854 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
(1875-1953)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Autographes de Liedts, Ch. de Brouckère, Frère-Orban...