Dossier 1260 - Mémoire [...] pour le maintien de l'exemption d'octroi sur le combustible des mines accordée par l'arrêté du 17 juin 1828

Zone d'identification

Cote

BE AULB PP 002-1260

Titre

Mémoire [...] pour le maintien de l'exemption d'octroi sur le combustible des mines accordée par l'arrêté du 17 juin 1828

Date(s)

  • 1855 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 pièce

Zone du contexte

Nom du producteur

Frère-Orban, Walthère
(1812-1896)

Dépôt

Archives, patrimoine et réserve précieuse de l'Université libre de Bruxelles

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

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      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Identifiant du service d'archives

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      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées