Dossier 57 - Documentations diverses

Zone d'identification

Cote

BE AULB PP 089-57

Titre

Documentations diverses

Date(s)

  • 1964 - 1981 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Nom du producteur

Nom du producteur

(1909-1991)

Histoire archivistique

Ancienne cote 45

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Note

      Photocopies des pièces du jugement au sujet du film « Ève et Amour » (plaidant : Roger Lallemand) : conclusions, arrêt, rapport de séance et appel ; un tiré-à-part de Les conceptions concrètes et abstraites de la raison et de la justice ; plusieurs extraits de la jurisprudence de Belgique : « Bulletin des arrêts de la cour de Cassation 1969 », « Bulletin des arrêts de la cour de Cassation 1972 » et « Pasicrisie belge, Cassation 1963 » ; un arrêt de la Cour de Cassation du 8 février 1973 relatif à une action de la famille Driscart contre la commune de Viane ; la copie d’un texte dactylographié de J. Gilissen intitulé La collaboration avec l’ennemi, notion à contenu variable

      Note

      Une épreuve dactylographiée et annotée d’un article sans titre ; ainsi qu’une épreuve très lacunaire de "Legal Reasoning"

      Note

      Quatre suppléments à la revue Res publica : trois d’une rubrique "Chronique des bibliographies générale sur la vie et les questions politiques de Belgique" (n°1 et 3, 1964 et n°2, 1965), ainsi qu’un "Répertoire des documents officiels relatifs à la révision constitutionnelle 1830-1964" (n°4, 1964)

      Note

      Une série de textes dactylographiés [semblant constituer un recueil, et n’étant vraisemblablement pas de Perelman Ontologie

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées