Dossier 45 - Copie d'un rapport incomplet d'expertise pour le tribunal, signés J. B. Depaire, L. de Koninck, J. Donny

Zone d'identification

Cote

BE AULB PP 004-03-45

Titre

Copie d'un rapport incomplet d'expertise pour le tribunal, signés J. B. Depaire, L. de Koninck, J. Donny

Date(s)

  • 27 janvier 1866 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 pièce (3-62 p.)

Zone du contexte

Nom du producteur

Stas, Jean Servais
(1813-1891)

Dépôt

Archives, patrimoine et réserve précieuse de l'Université libre de Bruxelles

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

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      Existence et lieu de conservation des originaux

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      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

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      Statut

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      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

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          Zone des entrées