Procès-Verbal de la séance de la faculté de droit du 4 mars 1959
Procès-Verbal de la séance de la faculté de droit du 4 mars 1959
[Procès-verbal de la séance de la faculté de droit du 11 octobre 1962] (lacunaire)
[Procès-verbal de la séance de la faculté de droit du 11 octobre 1962] (lacunaire)
Procès-verbal de la réunion du collège de la Faculté de Droit du 21 février 1969
Procès-verbal de la réunion du collège de la Faculté de Droit du 21 février 1969
Procès-verbal du collège de la faculté de droit du 3 mars 1969 – défense privée de la thèse d’agrégation de l’enseignement supérieur au grade légal de M. J.-V. Louis
Procès-verbal du collège de la faculté de droit du 3 mars 1969 – défense privée de la thèse d’agrégation de l’enseignement supérieur au grade légal de M. J.-V. Louis
Ordre du jour et procès-verbal de la réunion du collège de la faculté de droit du 17 avril 1969
Ordre du jour et procès-verbal de la réunion du collège de la faculté de droit du 17 avril 1969
Ordre du jour de la réunion du Corps enseignant de la faculté de droit du 29 mai 1969
Ordre du jour de la réunion du Corps enseignant de la faculté de droit du 29 mai 1969
Correspondance scientifique – L
Correspondance scientifique – L
Correspondance scientifique – Ministères
Correspondance scientifique – Ministères
Correspondance scientifique – Felix Oppenheim
Correspondance scientifique – Felix Oppenheim
Doucy, Arthur
Doucy, Arthur
Uusitalo, Jyrki
Uusitalo, Jyrki
Correspondance scientifique – Jerzy Pelc
Correspondance scientifique – Jerzy Pelc
Correspondance scientifique – Lyndel V. Prott
Correspondance scientifique – Lyndel V. Prott
Correspondance scientifique – T
Correspondance scientifique – T
Correspondance scientifique – V
Correspondance scientifique – V
Correspondance scientifique – Marc Van Quickenborne
Correspondance scientifique – Marc Van Quickenborne
Correspondance scientifique – Harvey Wheeler
Correspondance scientifique – Harvey Wheeler
Correspondance scientifique – John Wilkinson
Correspondance scientifique – John Wilkinson
Amicale du Comité de Défense des Juifs, participation : correspondance
Amicale du Comité de Défense des Juifs, participation : correspondance
Comité d’Hommage des Juifs de Belgique, participation : 1942
Comité d’Hommage des Juifs de Belgique, participation : 1942
Conférence permanente des Services communautaires juifs d’Europe, participation : correspondance
Conférence permanente des Services communautaires juifs d’Europe, participation : correspondance
Keren Hayessod – Fonds unifié pour Israël, participation : correspondance
Keren Hayessod – Fonds unifié pour Israël, participation : correspondance
Prix décennal de philosophie, obtention : correspondance
Prix décennal de philosophie, obtention : correspondance
Distinctions à l’étranger, obtention : correspondance
Distinctions à l’étranger, obtention : correspondance
Correspondance générale
Correspondance générale
I. Correspondance générale sortante, copies carbone
I. Correspondance générale sortante, copies carbone
Correspondance générale sortante
Correspondance générale sortante
Correspondance générale sortante
Correspondance générale sortante
Correspondance générale sortante
Correspondance générale sortante
Correspondance générale sortante
Correspondance générale sortante
Correspondance générale sortante
Correspondance générale sortante
Correspondance générale, divers, partie 3 : N-Z
Correspondance générale, divers, partie 3 : N-Z
Dossier de présentation de la candidature d’André Jaumotte à la Classe des Sciences de l’Académie Royale de Belgique par Jacques Cox et Ferdinand Camus
Dossier de présentation de la candidature d’André Jaumotte à la Classe des Sciences de l’Académie Royale de Belgique par Jacques Cox et Ferdinand Camus
Document relatif à l’émission « L’ULB à la une – la dernière décennie »
Document relatif à l’émission « L’ULB à la une – la dernière décennie »
Document d’André Jaumotte intitulé : « Cinq siècles de découvertes scientifiques »
Document d’André Jaumotte intitulé : « Cinq siècles de découvertes scientifiques »
Dossier relatif à la correspondance avec l’Association Les Vieilles Tiges de l’Aviation relatif à Jules Jaumotte
Dossier relatif à la correspondance avec l’Association Les Vieilles Tiges de l’Aviation relatif à Jules Jaumotte
Dossier relatif au colloque « Université – Entreprise » en l’honneur d’André Jaumotte organisé par Le Centre de l’Économie de la Connaissance
Dossier relatif au colloque « Université – Entreprise » en l’honneur d’André Jaumotte organisé par Le Centre de l’Économie de la Connaissance
Dossier de présentation par l’Académie Royale de Belgique pour le Prix Modesto Panetti
Dossier de présentation par l’Académie Royale de Belgique pour le Prix Modesto Panetti
Rapport : Activité de la justice militaire (avril 1947)
Rapport : Activité de la justice militaire (avril 1947)
Verslag van 24 juli 1969 van A.G. aan Minister van Justitie stan van bestraffing : art. 113, art. 118bis, art. 113 en 118bis
Verslag van 24 juli 1969 van A.G. aan Minister van Justitie stan van bestraffing : art. 113, art. 118bis, art. 113 en 118bis
Verslag van 12 januari 1970 van A.G. aan Minister van Justitie : samenvattende tabelles aangaande veroordeelden uit hoofde van andere inbreuken dan 113 en/of 118bis
Verslag van 12 januari 1970 van A.G. aan Minister van Justitie : samenvattende tabelles aangaande veroordeelden uit hoofde van andere inbreuken dan 113 en/of 118bis
Verlsag van 24 december 1971 van A.G. aan Minister van Justitie : de groote agglomeraties + coupures de journaux
Verlsag van 24 december 1971 van A.G. aan Minister van Justitie : de groote agglomeraties + coupures de journaux
Verslag van 15 juini 1973 van A.G. aan Minister van Justitie (parlementaire vraag van Senator Vandezande) : aantal personen vervallen verklaard van burgerlijke en politieke rechten ; aantal personen nu nog van die rechten beroofd
Verslag van 15 juini 1973 van A.G. aan Minister van Justitie (parlementaire vraag van Senator Vandezande) : aantal personen vervallen verklaard van burgerlijke en politieke rechten ; aantal personen nu nog van die rechten beroofd
Courrier de l’auditorat général concernant une note relative à l’exécution de la peine d’acquisition au Trésor prévue à l’article 123ter du Code pénal
Courrier de l’auditorat général concernant une note relative à l’exécution de la peine d’acquisition au Trésor prévue à l’article 123ter du Code pénal
Exemplaire de l’audition du témoin (Walter Ganshof van der Meersch)
Exemplaire de l’audition du témoin (Walter Ganshof van der Meersch)
Coupure de presse
Coupure de presse
Rapport : Activité de la justice militaire (mars 1945)
Rapport : Activité de la justice militaire (mars 1945)
Rapport : Activité de la justice militaire (juin-octobre 1945)
Rapport : Activité de la justice militaire (juin-octobre 1945)
Rapport : Activité de la justice militaire (octobre 1946)
Rapport : Activité de la justice militaire (octobre 1946)
Documents concernant la succession de Léopold III
Documents concernant la succession de Léopold III