Note de l'Inspecteur (de l'Administration des Contributions)
Note de l'Inspecteur (de l'Administration des Contributions)
Ses débuts politiques
Ses débuts politiques
La formation du ministère
La formation du ministère
Brouillon d'un rapport intitulé "Affaire Anucet" par Isidore Pasquier et Jean Stas
Brouillon d'un rapport intitulé "Affaire Anucet" par Isidore Pasquier et Jean Stas
Désignation de Léon Cans comme membre de la Commission spéciale chargée de préparer les éléments d'un projet de loi portant création du système des assurances par l'Etat
Désignation de Léon Cans comme membre de la Commission spéciale chargée de préparer les éléments d'un projet de loi portant création du système des assurances par l'Etat
Ses débuts au barreau
Ses débuts au barreau
Acte déclarant héritiers de Walthère-Joseph Frère quittes et libérés de la gestion des recettes du Bureau des contributions directes et accises de Grâce-Montegnée
Acte déclarant héritiers de Walthère-Joseph Frère quittes et libérés de la gestion des recettes du Bureau des contributions directes et accises de Grâce-Montegnée
Lettre du gouverneur de Flandre orientale au Ministre de l'Intérieur : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Lettre du gouverneur de Flandre orientale au Ministre de l'Intérieur : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Note "Affaire Hennessy" : date de prestation des experts légistes
Note "Affaire Hennessy" : date de prestation des experts légistes
Minute d'une lettre : analyse d'onguent et de pilules
Minute d'une lettre : analyse d'onguent et de pilules
Copie de l'arrêté royal instituant une Commission chargée de soumettre les étalons prototypes du mètre et du kilogramme aux opérations scientifiques
Copie de l'arrêté royal instituant une Commission chargée de soumettre les étalons prototypes du mètre et du kilogramme aux opérations scientifiques
Lettres à propos de l'analyse des échantillons de terre rapportés de Ste Marie en Pennsylvanie ; Brouillon du rapport de Stas concernant cette analyse
Lettres à propos de l'analyse des échantillons de terre rapportés de Ste Marie en Pennsylvanie ; Brouillon du rapport de Stas concernant cette analyse
Pièces relatives à la carrière de Léon Cans comme conseiller communal de la ville de Bruxelles
Pièces relatives à la carrière de Léon Cans comme conseiller communal de la ville de Bruxelles
Carnet de notes du cours philosophie morale du professeur Ahrens
Carnet de notes du cours philosophie morale du professeur Ahrens
Lettre du Ministère des finances nommant Stas comme membre de la Commission chargée des étalons prototypes
Lettre du Ministère des finances nommant Stas comme membre de la Commission chargée des étalons prototypes
Correspondance et documents relatifs au déplacement de J. Willequet, instituteur à l'école communale de Renaix
Correspondance et documents relatifs au déplacement de J. Willequet, instituteur à l'école communale de Renaix
Manuscrits divers (not. liste de correspondants année 1848)
Manuscrits divers (not. liste de correspondants année 1848)
Rapport : Affaire de la Hulpe : Empoisonnement de la famille Hennessy
Rapport : Affaire de la Hulpe : Empoisonnement de la famille Hennessy
Correspondance avec Eugène Defuisseaux
Correspondance avec Eugène Defuisseaux
Carnet de notes du cours d'histoire contemporaine du professeur Altmeyer
Carnet de notes du cours d'histoire contemporaine du professeur Altmeyer
1848
1848
Proposition, par le vérificateur des poids et mesures de Tournai, pour modifier l'obligation de couvrir d'une couche de couleur les mesures en fer destinées aux marchands de chaux ou chaufourniers
Proposition, par le vérificateur des poids et mesures de Tournai, pour modifier l'obligation de couvrir d'une couche de couleur les mesures en fer destinées aux marchands de chaux ou chaufourniers
Coupure de journal relative à une "Protestation entre le sieur Joseph Sapin-Richebé contre le sieur Charvet" : contrefaçon du brevet de graisse noire
Coupure de journal relative à une "Protestation entre le sieur Joseph Sapin-Richebé contre le sieur Charvet" : contrefaçon du brevet de graisse noire
Notice : "Farines Charleroi, 4 février 1848" : rapport d'analyses d'échantillons de farines pour déterminer la qualité et la salubrité, Pasquier et Stas
Notice : "Farines Charleroi, 4 février 1848" : rapport d'analyses d'échantillons de farines pour déterminer la qualité et la salubrité, Pasquier et Stas
Lettre du Ministre des Finances à Stas : convocation
Lettre du Ministre des Finances à Stas : convocation
Note : "Observation faites à Tirlemont le 18 décembre 1848"
Note : "Observation faites à Tirlemont le 18 décembre 1848"
Tiré-à-part : Société d'encouragement pour l'industrie nationale ... Rapport fait par M.A. Chevallier sur une matière propre à graisser les machines, et sur un mastic destiné à remplacer le mastic au minium employé pour luter les joints d'assemblages des machines à vapeur
Tiré-à-part : Société d'encouragement pour l'industrie nationale ... Rapport fait par M.A. Chevallier sur une matière propre à graisser les machines, et sur un mastic destiné à remplacer le mastic au minium employé pour luter les joints d'assemblages des machines à vapeur
Rapport fait par A. Chevallier sur une matière propre à graisser les machines et sur un mastic destiné à remplacer le mastic au minium et présentés par M. Serbat
Rapport fait par A. Chevallier sur une matière propre à graisser les machines et sur un mastic destiné à remplacer le mastic au minium et présentés par M. Serbat
Lettre de l'Administration des contributions directes, douanes et accises au Ministre des Finances : "Modification proposée relativement à l'emploi des mesures destinées au commerce de chaux"
Lettre de l'Administration des contributions directes, douanes et accises au Ministre des Finances : "Modification proposée relativement à l'emploi des mesures destinées au commerce de chaux"
Lettre de Cabaret à J. Stas à propos de de l'huile de poisson à usage médical
Lettre de Cabaret à J. Stas à propos de de l'huile de poisson à usage médical
Lettre sur les résultats des examens sur les pilules et l'onguent d'Holloway
Lettre sur les résultats des examens sur les pilules et l'onguent d'Holloway
Arrêté du tribunal concernant l'inspection par Stas et d'autres d'une usine à gaz à St Josse-ten-Noode
Arrêté du tribunal concernant l'inspection par Stas et d'autres d'une usine à gaz à St Josse-ten-Noode
Fragment d'une note sur une demande de brevet, non signée
Fragment d'une note sur une demande de brevet, non signée
Calcul d'indemnités pour expertise judiciaire
Calcul d'indemnités pour expertise judiciaire
Lettre adressée au bourgmestre de Koekelberg par le Commissaire d'arrondissement, signature illisible : rapport administratif sur l'établissement de zones industrielles
Lettre adressée au bourgmestre de Koekelberg par le Commissaire d'arrondissement, signature illisible : rapport administratif sur l'établissement de zones industrielles
Dossier : "Expertise" : à propos du jus de betterave des fabricants Van den Bossche
Dossier : "Expertise" : à propos du jus de betterave des fabricants Van den Bossche
Rapport : Affaire Petit, Montigny-sur-Sambre
Rapport : Affaire Petit, Montigny-sur-Sambre
Programme ministériel
Programme ministériel
Lettre du Ministre de l'Intérieur, Rogier, à Monsieur le Gouverneur : à propos des contraventions en matière de poids et mesures
Lettre du Ministre de l'Intérieur, Rogier, à Monsieur le Gouverneur : à propos des contraventions en matière de poids et mesures
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Stas, afin de soumettre les étalons prototypes du kilogramme et du mètre aux opérations scientifiques
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Stas, afin de soumettre les étalons prototypes du kilogramme et du mètre aux opérations scientifiques
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet relative au problème des cruchons non poinçonnés des cabarets et débits de boisson
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet relative au problème des cruchons non poinçonnés des cabarets et débits de boisson
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet relative à l'article 4 de l'Arrêté royal du 22 mars 1829 qui proscrit l'usage des mesures en fer blanc pour la vente des liquides autres que l'huile et le lait
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet relative à l'article 4 de l'Arrêté royal du 22 mars 1829 qui proscrit l'usage des mesures en fer blanc pour la vente des liquides autres que l'huile et le lait
Lettre du Ministre de l'Intérieur aux membres de la Commission pour la vérification des étalons prototypes du mètre et du kilogramme
Lettre du Ministre de l'Intérieur aux membres de la Commission pour la vérification des étalons prototypes du mètre et du kilogramme
Copie du rapport de la Sous-Commission sur les tables générales de réduction des poids et mesures pour la Belgique
Copie du rapport de la Sous-Commission sur les tables générales de réduction des poids et mesures pour la Belgique
Calcul d'indemnités pour expertise judiciaire
Calcul d'indemnités pour expertise judiciaire
Deux lettres de Jean Stas au prof. Martens de l'Université de Louvain
Deux lettres de Jean Stas au prof. Martens de l'Université de Louvain
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet : réorganisation du service des poids et mesures
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet : réorganisation du service des poids et mesures
Lettre à M. Quetelet, concernant l'achat d'une balance construite par M. Sacré
Lettre à M. Quetelet, concernant l'achat d'une balance construite par M. Sacré
Lettre du Ministre de l'Intérieur relative à une préparation inventée par M. Myin, ex vérificateur des poids et mesures dans l'arrondissement d'Ypres, destinée à préserver les instruments en cuivre de la rouille
Lettre du Ministre de l'Intérieur relative à une préparation inventée par M. Myin, ex vérificateur des poids et mesures dans l'arrondissement d'Ypres, destinée à préserver les instruments en cuivre de la rouille