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Description archivistique
Note relative au projet de loi organisant la régence en Belgique
Note relative au projet de loi organisant la régence en Belgique
Brevet de pension accordée à Rosalie Joseph Frère Boucher par la Caisse des veuves et orphelins des fonctionnaires et employés du Ministère des Finances
Brevet de pension accordée à Rosalie Joseph Frère Boucher par la Caisse des veuves et orphelins des fonctionnaires et employés du Ministère des Finances
Sur la famille Frère
Sur la famille Frère
Brouillon d'un rapport par Stas intitulé "Affaire Parmentier-Rey Hauwaert et Mme Lemaire à Vilvorde"
Brouillon d'un rapport par Stas intitulé "Affaire Parmentier-Rey Hauwaert et Mme Lemaire à Vilvorde"
La formation du ministère
La formation du ministère
Convention entre les membres du cabinet au sujet des attributions du Conseil des Ministres
Convention entre les membres du cabinet au sujet des attributions du Conseil des Ministres
Note du Comte de Lalieux et "Journal de Liége et de la province", 9 juin 1847, n° 135
Note du Comte de Lalieux et "Journal de Liége et de la province", 9 juin 1847, n° 135
Note de l'Inspecteur (de l'Administration des Contributions)
Note de l'Inspecteur (de l'Administration des Contributions)
Lettres écrites par C. Rogier et Frère-Orban à M. Hubert pour le remercier des félicitations qu'il leur avait adressées à l'occasion de leur entrée au ministère
Lettres écrites par C. Rogier et Frère-Orban à M. Hubert pour le remercier des félicitations qu'il leur avait adressées à l'occasion de leur entrée au ministère
Brouillon d'un rapport intitulé "Affaire Anucet" par Isidore Pasquier et Jean Stas
Brouillon d'un rapport intitulé "Affaire Anucet" par Isidore Pasquier et Jean Stas
Désignation de Léon Cans comme membre de la Commission spéciale chargée de préparer les éléments d'un projet de loi portant création du système des assurances par l'Etat
Désignation de Léon Cans comme membre de la Commission spéciale chargée de préparer les éléments d'un projet de loi portant création du système des assurances par l'Etat
Ses débuts au barreau
Ses débuts au barreau
Acte déclarant héritiers de Walthère-Joseph Frère quittes et libérés de la gestion des recettes du Bureau des contributions directes et accises de Grâce-Montegnée
Acte déclarant héritiers de Walthère-Joseph Frère quittes et libérés de la gestion des recettes du Bureau des contributions directes et accises de Grâce-Montegnée
Lettre du gouverneur de Flandre orientale au Ministre de l'Intérieur : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Lettre du gouverneur de Flandre orientale au Ministre de l'Intérieur : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Copie de l'arrêté royal instituant une Commission chargée de soumettre les étalons prototypes du mètre et du kilogramme aux opérations scientifiques
Copie de l'arrêté royal instituant une Commission chargée de soumettre les étalons prototypes du mètre et du kilogramme aux opérations scientifiques
Lettres à propos de l'analyse des échantillons de terre rapportés de Ste Marie en Pennsylvanie ; Brouillon du rapport de Stas concernant cette analyse
Lettres à propos de l'analyse des échantillons de terre rapportés de Ste Marie en Pennsylvanie ; Brouillon du rapport de Stas concernant cette analyse
Note "Affaire Hennessy" : date de prestation des experts légistes
Note "Affaire Hennessy" : date de prestation des experts légistes
Minute d'une lettre : analyse d'onguent et de pilules
Minute d'une lettre : analyse d'onguent et de pilules
Carnet de notes du cours philosophie morale du professeur Ahrens
Carnet de notes du cours philosophie morale du professeur Ahrens
Pièces relatives à la carrière de Léon Cans comme conseiller communal de la ville de Bruxelles
Pièces relatives à la carrière de Léon Cans comme conseiller communal de la ville de Bruxelles
1847-1848
1847-1848
Lettre du Ministère des finances nommant Stas comme membre de la Commission chargée des étalons prototypes
Lettre du Ministère des finances nommant Stas comme membre de la Commission chargée des étalons prototypes
Rapport : Affaire de la Hulpe : Empoisonnement de la famille Hennessy
Rapport : Affaire de la Hulpe : Empoisonnement de la famille Hennessy
Correspondance avec Eugène Defuisseaux
Correspondance avec Eugène Defuisseaux
Carnet de notes du cours d'histoire contemporaine du professeur Altmeyer
Carnet de notes du cours d'histoire contemporaine du professeur Altmeyer
Manuscrits divers (not. liste de correspondants année 1848)
Manuscrits divers (not. liste de correspondants année 1848)
1848
1848
Correspondance et documents relatifs au déplacement de J. Willequet, instituteur à l'école communale de Renaix
Correspondance et documents relatifs au déplacement de J. Willequet, instituteur à l'école communale de Renaix
Proposition, par le vérificateur des poids et mesures de Tournai, pour modifier l'obligation de couvrir d'une couche de couleur les mesures en fer destinées aux marchands de chaux ou chaufourniers
Proposition, par le vérificateur des poids et mesures de Tournai, pour modifier l'obligation de couvrir d'une couche de couleur les mesures en fer destinées aux marchands de chaux ou chaufourniers
Rapport fait par A. Chevallier sur une matière propre à graisser les machines et sur un mastic destiné à remplacer le mastic au minium et présentés par M. Serbat
Rapport fait par A. Chevallier sur une matière propre à graisser les machines et sur un mastic destiné à remplacer le mastic au minium et présentés par M. Serbat
Tiré-à-part : Société d'encouragement pour l'industrie nationale ... Rapport fait par M.A. Chevallier sur une matière propre à graisser les machines, et sur un mastic destiné à remplacer le mastic au minium employé pour luter les joints d'assemblages des machines à vapeur
Tiré-à-part : Société d'encouragement pour l'industrie nationale ... Rapport fait par M.A. Chevallier sur une matière propre à graisser les machines, et sur un mastic destiné à remplacer le mastic au minium employé pour luter les joints d'assemblages des machines à vapeur
Coupure de journal relative à une "Protestation entre le sieur Joseph Sapin-Richebé contre le sieur Charvet" : contrefaçon du brevet de graisse noire
Coupure de journal relative à une "Protestation entre le sieur Joseph Sapin-Richebé contre le sieur Charvet" : contrefaçon du brevet de graisse noire
Notice : "Farines Charleroi, 4 février 1848" : rapport d'analyses d'échantillons de farines pour déterminer la qualité et la salubrité, Pasquier et Stas
Notice : "Farines Charleroi, 4 février 1848" : rapport d'analyses d'échantillons de farines pour déterminer la qualité et la salubrité, Pasquier et Stas
Lettre du Ministre des Finances à Stas : convocation
Lettre du Ministre des Finances à Stas : convocation
Note : "Observation faites à Tirlemont le 18 décembre 1848"
Note : "Observation faites à Tirlemont le 18 décembre 1848"
Lettre de l'Administration des contributions directes, douanes et accises au Ministre des Finances : "Modification proposée relativement à l'emploi des mesures destinées au commerce de chaux"
Lettre de l'Administration des contributions directes, douanes et accises au Ministre des Finances : "Modification proposée relativement à l'emploi des mesures destinées au commerce de chaux"
Lettre de Cabaret à J. Stas à propos de de l'huile de poisson à usage médical
Lettre de Cabaret à J. Stas à propos de de l'huile de poisson à usage médical
Lettre sur les résultats des examens sur les pilules et l'onguent d'Holloway
Lettre sur les résultats des examens sur les pilules et l'onguent d'Holloway
Arrêté du tribunal concernant l'inspection par Stas et d'autres d'une usine à gaz à St Josse-ten-Noode
Arrêté du tribunal concernant l'inspection par Stas et d'autres d'une usine à gaz à St Josse-ten-Noode
Fragment d'une note sur une demande de brevet, non signée
Fragment d'une note sur une demande de brevet, non signée
Calcul d'indemnités pour expertise judiciaire
Calcul d'indemnités pour expertise judiciaire
Lettre adressée au bourgmestre de Koekelberg par le Commissaire d'arrondissement, signature illisible : rapport administratif sur l'établissement de zones industrielles
Lettre adressée au bourgmestre de Koekelberg par le Commissaire d'arrondissement, signature illisible : rapport administratif sur l'établissement de zones industrielles
Dossier : "Expertise" : à propos du jus de betterave des fabricants Van den Bossche
Dossier : "Expertise" : à propos du jus de betterave des fabricants Van den Bossche
Rapport : Affaire Petit, Montigny-sur-Sambre
Rapport : Affaire Petit, Montigny-sur-Sambre
Programme ministériel
Programme ministériel
Lettre du Ministre de l'Intérieur, Rogier, à Monsieur le Gouverneur : à propos des contraventions en matière de poids et mesures
Lettre du Ministre de l'Intérieur, Rogier, à Monsieur le Gouverneur : à propos des contraventions en matière de poids et mesures
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Stas, afin de soumettre les étalons prototypes du kilogramme et du mètre aux opérations scientifiques
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Stas, afin de soumettre les étalons prototypes du kilogramme et du mètre aux opérations scientifiques
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet relative au problème des cruchons non poinçonnés des cabarets et débits de boisson
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet relative au problème des cruchons non poinçonnés des cabarets et débits de boisson
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet relative à l'article 4 de l'Arrêté royal du 22 mars 1829 qui proscrit l'usage des mesures en fer blanc pour la vente des liquides autres que l'huile et le lait
Lettre du Ministre de l'Intérieur à M. Quetelet relative à l'article 4 de l'Arrêté royal du 22 mars 1829 qui proscrit l'usage des mesures en fer blanc pour la vente des liquides autres que l'huile et le lait