- BE AULB PP 002-70
- Dossier
- 1 février 1844
Fait partie de Archives de Frère-Orban, Walter
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Réplique du roi aux adresses en réponse aux discours du Trône
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Révision du Code civil : avant-projet de M. Laurent
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Note du Directeur des Contributions directes, Cadastre, Douanes et Accises à Walthère-Joseph Frère
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Projets de loi relatifs à la presse
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Lettre de la Caisse des veuves et des orphelins à Walthère-Joseph Frère et annexes
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Lettre de Léopold II sur le choix des bourgmestres
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Projet d'augmentation du traitement des ministres
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Les incompatibilités parlementaires
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Attaques des journaux contre la Cour
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Polémique sur l'accord possible entre la doctrine libérale et celle de l'Église catholique
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Extraits de journaux relatifs à la politique intérieure en général
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Élections législatives de juin 1878
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Note de l'Inspecteur (de l'Administration des Contributions)
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Élections communales d'octobre 1881
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Élections provinciales de mai 1882
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Élections législatives de juin 1882
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Note du Conseil d'Administration de la caisse de retraite à Bruxelles
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Élections de mars 1883 pour le Sénat à Bruxelles
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Projet de loi sur l'instruction obligatoire
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Réflexions sur le rôle de l'État en matière d'enseignement
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Réflexions sur l'enseignement religieux à l'école
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Révision de la loi scolaire de 1842
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"Aux françois vainqueurs à Austerlitz" : livret parole et partition
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La loi scolaire du 1 juillet 1879
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Requête auprès de sa Majesté l'Empereur et Roi de la famille Kempener
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Note manuscrite [plainte entre Bricot, Delcheffe et Closset?]
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Poèmes en l'honneur de Napoléon Ier
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Réforme de l'enseignement moyen
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Annexe au n° 812 : discussion de la loi de 1850 sur l'enseignement moyen
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