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Description archivistique
Carte d'identité : officier belge
Carte d'identité : officier belge
Carte d'identité belge
Carte d'identité belge
Carte d'identité belge
Carte d'identité belge
Carte d'identité belge
Carte d'identité belge
Carte d'identité belge
Carte d'identité belge
Carte d'identité belge (duplicata)
Carte d'identité belge (duplicata)
Carte d'identité militaire "Allied military identity card"
Carte d'identité militaire "Allied military identity card"
Carte du conseil de l'Europe
Carte du conseil de l'Europe
Carte postale de W. Ganshof en voyage de noce
Carte postale de W. Ganshof en voyage de noce
Carte routière des Pyrénées-Atlantiques
Carte routière des Pyrénées-Atlantiques
Cartes d'identité d'ancien combattant de la Guerre 1914-1918
Cartes d'identité d'ancien combattant de la Guerre 1914-1918
Cartes et télégrammes pour l’anniversaire de Walter Ganshof Van Der Meersch
Cartes et télégrammes pour l’anniversaire de Walter Ganshof Van Der Meersch
Cartes postales : Dioramas du Ruwenzori (exposition universelle et internationale de Bruxelles, 1935)
Cartes postales : Dioramas du Ruwenzori (exposition universelle et internationale de Bruxelles, 1935)
Carton d’invitation à la séance académique
Carton d’invitation à la séance académique
Carton d’invitation au dîner traditionnel et menu du 20 novembre
Carton d’invitation au dîner traditionnel et menu du 20 novembre
Carton d’invitation aux cours de la chaire Francqui 1975
Carton d’invitation aux cours de la chaire Francqui 1975
Carton d’invitation et programme pour le banquet du 25e anniversaire de la fondation « Pourquoi pas ? »
Carton d’invitation et programme pour le banquet du 25e anniversaire de la fondation « Pourquoi pas ? »
Cartons d’invitations de la part des Orts
Cartons d’invitations de la part des Orts
Cartons et lettres de félicitations
Cartons et lettres de félicitations
Catalogue de la publication et photographies sélectionnées pour la publication
Catalogue de la publication et photographies sélectionnées pour la publication
Certificat d’hébergement
Certificat d’hébergement
Certificat d’inscription aux registres de population
Certificat d’inscription aux registres de population
Certificat de bonne conduite
Certificat de bonne conduite
Certificat d'inscription aux registres de population
Certificat d'inscription aux registres de population
Certificat donnant droit à Jean-Louis Ganshof van der Meersch à la qualification de messire et au titre d’écuyer
Certificat donnant droit à Jean-Louis Ganshof van der Meersch à la qualification de messire et au titre d’écuyer
Certificate of registration
Certificate of registration
Chemise intitulée "agents"
Chemise intitulée "agents"
Chemise intitulée dates repères et noms conventionnels
Chemise intitulée dates repères et noms conventionnels
Chemise intitulée demandes à Ugueux et Lepage reprenant des documents codés et des notes de Ganshof produites durant ses recherches postérieures (copies et documents d’époque)
Chemise intitulée demandes à Ugueux et Lepage reprenant des documents codés et des notes de Ganshof produites durant ses recherches postérieures (copies et documents d’époque)
Circulaires à l’attention de l’auditorat militaire concernant la collaboration industrielle
Circulaires à l’attention de l’auditorat militaire concernant la collaboration industrielle
Classement idéologique des coupures de presse belge et congolaise
Classement idéologique des coupures de presse belge et congolaise
Commandement de l’huissier J. Palms
Commandement de l’huissier J. Palms
Communication à l’adresse de M. le Ministre Gutt, émanant de MM. Blaise et Bemelmans, en date du 20 juillet 1942 et transmise par M. Grand Ry, ingénieur (1) à l’occasion de sa fuite de Belgique
Communication à l’adresse de M. le Ministre Gutt, émanant de MM. Blaise et Bemelmans, en date du 20 juillet 1942 et transmise par M. Grand Ry, ingénieur (1) à l’occasion de sa fuite de Belgique
Communication gouvernementale concernant la commission d’enquête parlementaire sur la manière dont la lutte contre le banditisme et le terrorisme est organisée
Communication gouvernementale concernant la commission d’enquête parlementaire sur la manière dont la lutte contre le banditisme et le terrorisme est organisée
Communication pour Monsieur Georges Janssen, Gouverneur de la Banque Nationale de Belgique et pour MM. Wodon et Fredericq de la part de MM. Pierlot, Spaak et Gutt
Communication pour Monsieur Georges Janssen, Gouverneur de la Banque Nationale de Belgique et pour MM. Wodon et Fredericq de la part de MM. Pierlot, Spaak et Gutt
Communiqué de presse, communiqué du greffier de la Cour européenne des Droits de l’Homme : Affaire Feldbrugge
Communiqué de presse, communiqué du greffier de la Cour européenne des Droits de l’Homme : Affaire Feldbrugge
Communiqué de presse, note d’information rédigée par le greffier de la cour : La cour européenne des Droits de l’Homme : son organisation et son fonctionnement
Communiqué de presse, note d’information rédigée par le greffier de la cour : La cour européenne des Droits de l’Homme : son organisation et son fonctionnement
Compte rendu analytique de la chambre des représentants (séance du 19 juin 1951)
Compte rendu analytique de la chambre des représentants (séance du 19 juin 1951)
Compte rendu d’une réunion, tenue à Verviers, le samedi 1er juin par les industriels verviétois sur convocation du Feld Kommandant
Compte rendu d’une réunion, tenue à Verviers, le samedi 1er juin par les industriels verviétois sur convocation du Feld Kommandant
Compte-rendu d’une Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et rapports du comité directeur pour les droits de l’homme
Compte-rendu d’une Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe et rapports du comité directeur pour les droits de l’homme
Compte-rendu officiel de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Compte-rendu officiel de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe
Comptes-rendus d’interventions diverses
Comptes-rendus d’interventions diverses
Comptes-rendus sur le droit des Communautés européennes
Comptes-rendus sur le droit des Communautés européennes
Conclusions de M. Ganshof van der Meersch, Procureur général, en cause de l’État belge, Ministre des Affaires économiques contre la Société anonyme Fromagerie franco-suisse « Le Ski »
Conclusions de M. Ganshof van der Meersch, Procureur général, en cause de l’État belge, Ministre des Affaires économiques contre la Société anonyme Fromagerie franco-suisse « Le Ski »
Constitution des armoiries : dessins et correspondance
Constitution des armoiries : dessins et correspondance
Consultation rédigée par MM. L. Cornil, Procureur Général, et R. Marcq, ancien bâtonnier de l’Ordre des avocats à la Cour de Cassation, sur la façon dont prend fin la régence organisée, lorsque le Roi se trouve dans l’impossibilité de régner
Consultation rédigée par MM. L. Cornil, Procureur Général, et R. Marcq, ancien bâtonnier de l’Ordre des avocats à la Cour de Cassation, sur la façon dont prend fin la régence organisée, lorsque le Roi se trouve dans l’impossibilité de régner
Convention européenne sur l’immunité des états et protocole additionnel
Convention européenne sur l’immunité des états et protocole additionnel
Convocations
Convocations
Copie d’un arrêt de la Cour d’appel siégeant à Bruxelles (1941)
Copie d’un arrêt de la Cour d’appel siégeant à Bruxelles (1941)
Copie d’un courrier du Comité du Sénateur Van Dieren à propos d’un documentaire concernant Van Dieren (1976)
Copie d’un courrier du Comité du Sénateur Van Dieren à propos d’un documentaire concernant Van Dieren (1976)