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Description archivistique
Notes et documents sur le congrès libéral de juin 1846
Notes et documents sur le congrès libéral de juin 1846
Notes à propos du graissage des mécanismes
Notes à propos du graissage des mécanismes
Copie du "Procès-verbal d'examen de farines de froment et de seigle" du Conseil de salubrité publique de la commune d'Ixelles signé par Stas, Abrassard, Alphonse Leclercq, Joseph Laneau
Copie du "Procès-verbal d'examen de farines de froment et de seigle" du Conseil de salubrité publique de la commune d'Ixelles signé par Stas, Abrassard, Alphonse Leclercq, Joseph Laneau
Diest et la convention des forteresses
Diest et la convention des forteresses
Listes des biens d'Ernest et Delphine Defuisseaux
Listes des biens d'Ernest et Delphine Defuisseaux
Notice "Découverte remarquable : L'électricité appliquée à l'agriculture", signature illisible
Notice "Découverte remarquable : L'électricité appliquée à l'agriculture", signature illisible
Plateau (1 lettre), seule la signature est autographe
Plateau (1 lettre), seule la signature est autographe
Nomination de Léon Cans, par le Gouverneur du Brabant, comme membre du jury chargé de surveiller et de contrôler les opérations relatives au recensement général à Bruxelles
Nomination de Léon Cans, par le Gouverneur du Brabant, comme membre du jury chargé de surveiller et de contrôler les opérations relatives au recensement général à Bruxelles
Minute d'une lettre au Procureur du roi concernant l'exercice de la médecine légale
Minute d'une lettre au Procureur du roi concernant l'exercice de la médecine légale
Lettre accompagnée d'une note sur le procédé de fabrication de teinture bleue
Lettre accompagnée d'une note sur le procédé de fabrication de teinture bleue
Rapport judiciaire sur l'affaire Vandenplas : examen chimique
Rapport judiciaire sur l'affaire Vandenplas : examen chimique
Rapport : Affaire de Waet, pain subsitance. riz, sulfate de cuivre
Rapport : Affaire de Waet, pain subsitance. riz, sulfate de cuivre
Rapport d'analyse chimique d'une affaire judiciaire : "L'affaire de Bal et Van Der Linden"
Rapport d'analyse chimique d'une affaire judiciaire : "L'affaire de Bal et Van Der Linden"
Des végétaux acotylédonés et de leurs applications
Des végétaux acotylédonés et de leurs applications
Lettres adressées à E. Van Bemmel touchant à son ouvrage "Histoire de la langue et de la littérature provençale", mémoire présenté au concours universitaire
Lettres adressées à E. Van Bemmel touchant à son ouvrage "Histoire de la langue et de la littérature provençale", mémoire présenté au concours universitaire
Compte de la gestion de 1846 des recettes et dépenses du bureau de Grâce Montegnée présenté par Rosalie Joseph Boucher, Walthère Frère-Orban et Félix Frère au décès de Walthère-Joseph Frère
Compte de la gestion de 1846 des recettes et dépenses du bureau de Grâce Montegnée présenté par Rosalie Joseph Boucher, Walthère Frère-Orban et Félix Frère au décès de Walthère-Joseph Frère
Œuvres littéraires
Œuvres littéraires
Copie conforme d'un document intitulé "N°2 - la députation permanente du Conseil provincial du Brabant" : établissement d'une fabrique de sulfate de soude à Saint-Gilles par Pierre et Dominique Vander Elst
Copie conforme d'un document intitulé "N°2 - la députation permanente du Conseil provincial du Brabant" : établissement d'une fabrique de sulfate de soude à Saint-Gilles par Pierre et Dominique Vander Elst
Jugement rendu par le tribunal relatif à la contrefaçon des produits chimiques, expertise pour le tribunal
Jugement rendu par le tribunal relatif à la contrefaçon des produits chimiques, expertise pour le tribunal
Copie du rapport : "Affaire Van Nyvusale" nyverseele ?
Copie du rapport : "Affaire Van Nyvusale" nyverseele ?
Minute d'un rapport judiciaire par Charles Pasquier et Jean Stas : examen des organes de Marie Catherine Brunner et de différents produits
Minute d'un rapport judiciaire par Charles Pasquier et Jean Stas : examen des organes de Marie Catherine Brunner et de différents produits
Minute d'un rapport médico-légal d'analyse chimique adressée à la cour d'assises du Hainaut
Minute d'un rapport médico-légal d'analyse chimique adressée à la cour d'assises du Hainaut
Note relative au projet de loi organisant la régence en Belgique
Note relative au projet de loi organisant la régence en Belgique
Brevet de pension accordée à Rosalie Joseph Frère Boucher par la Caisse des veuves et orphelins des fonctionnaires et employés du Ministère des Finances
Brevet de pension accordée à Rosalie Joseph Frère Boucher par la Caisse des veuves et orphelins des fonctionnaires et employés du Ministère des Finances
1-59. Concours universitaire
1-59. Concours universitaire
1844 - 1847
1844 - 1847
Brouillon d'un rapport par Stas intitulé "Affaire Parmentier-Rey Hauwaert et Mme Lemaire à Vilvorde"
Brouillon d'un rapport par Stas intitulé "Affaire Parmentier-Rey Hauwaert et Mme Lemaire à Vilvorde"
La formation du ministère
La formation du ministère
Convention entre les membres du cabinet au sujet des attributions du Conseil des Ministres
Convention entre les membres du cabinet au sujet des attributions du Conseil des Ministres
Note du Comte de Lalieux et "Journal de Liége et de la province", 9 juin 1847, n° 135
Note du Comte de Lalieux et "Journal de Liége et de la province", 9 juin 1847, n° 135
B. Le père
B. Le père
Extraits d'acte de naissance de Walthère Frère-Orban fils
Extraits d'acte de naissance de Walthère Frère-Orban fils
Lettres écrites par C. Rogier et Frère-Orban à M. Hubert pour le remercier des félicitations qu'il leur avait adressées à l'occasion de leur entrée au ministère
Lettres écrites par C. Rogier et Frère-Orban à M. Hubert pour le remercier des félicitations qu'il leur avait adressées à l'occasion de leur entrée au ministère
Brouillon d'un rapport intitulé "Affaire Anucet" par Isidore Pasquier et Jean Stas
Brouillon d'un rapport intitulé "Affaire Anucet" par Isidore Pasquier et Jean Stas
Désignation de Léon Cans comme membre de la Commission spéciale chargée de préparer les éléments d'un projet de loi portant création du système des assurances par l'Etat
Désignation de Léon Cans comme membre de la Commission spéciale chargée de préparer les éléments d'un projet de loi portant création du système des assurances par l'Etat
Ses débuts au barreau
Ses débuts au barreau
Documents relatifs aux fonctions occupées par Walthère-Joseph Frère
Documents relatifs aux fonctions occupées par Walthère-Joseph Frère
Acte déclarant héritiers de Walthère-Joseph Frère quittes et libérés de la gestion des recettes du Bureau des contributions directes et accises de Grâce-Montegnée
Acte déclarant héritiers de Walthère-Joseph Frère quittes et libérés de la gestion des recettes du Bureau des contributions directes et accises de Grâce-Montegnée
Certificat administratif de domiciliation
Certificat administratif de domiciliation
Lettre du gouverneur de Flandre orientale au Ministre de l'Intérieur : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Lettre du gouverneur de Flandre orientale au Ministre de l'Intérieur : à propos de mesures en étain pour la vente de sirop, moutarde...
Copie de l'arrêté royal instituant une Commission chargée de soumettre les étalons prototypes du mètre et du kilogramme aux opérations scientifiques
Copie de l'arrêté royal instituant une Commission chargée de soumettre les étalons prototypes du mètre et du kilogramme aux opérations scientifiques
Lettres à propos de l'analyse des échantillons de terre rapportés de Ste Marie en Pennsylvanie ; Brouillon du rapport de Stas concernant cette analyse
Lettres à propos de l'analyse des échantillons de terre rapportés de Ste Marie en Pennsylvanie ; Brouillon du rapport de Stas concernant cette analyse
Note "Affaire Hennessy" : date de prestation des experts légistes
Note "Affaire Hennessy" : date de prestation des experts légistes
Minute d'une lettre : analyse d'onguent et de pilules
Minute d'une lettre : analyse d'onguent et de pilules
Pièces relatives à la carrière de Léon Cans comme conseiller communal de la ville de Bruxelles
Pièces relatives à la carrière de Léon Cans comme conseiller communal de la ville de Bruxelles
Carnet de notes du cours philosophie morale du professeur Ahrens
Carnet de notes du cours philosophie morale du professeur Ahrens
1847-1848
1847-1848
Lettre du Ministère des finances nommant Stas comme membre de la Commission chargée des étalons prototypes
Lettre du Ministère des finances nommant Stas comme membre de la Commission chargée des étalons prototypes
Rapport : Affaire de la Hulpe : Empoisonnement de la famille Hennessy
Rapport : Affaire de la Hulpe : Empoisonnement de la famille Hennessy
Manuscrits divers (not. liste de correspondants année 1848)
Manuscrits divers (not. liste de correspondants année 1848)