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Description archivistique
3. Faculté de Philosophie et Lettres
3. Faculté de Philosophie et Lettres
a. Correspondance avec les autorités de la Faculté de Philosophie et Lettres
a. Correspondance avec les autorités de la Faculté de Philosophie et Lettres
4. Autorités de l'université
4. Autorités de l'université
a. Correspondance avec le Conseil d'administration et le Rectorat
a. Correspondance avec le Conseil d'administration et le Rectorat
b. Procès-Verbaux des séances du Conseil d'administration
b. Procès-Verbaux des séances du Conseil d'administration
d. Dîner traditionnel du 20 novembre 1970 organisé en l'honneur des professeurs honoraires
d. Dîner traditionnel du 20 novembre 1970 organisé en l'honneur des professeurs honoraires
B. Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique
B. Académie royale des Sciences, des Lettres et des Beaux-Arts de Belgique
3. Institutions diverses
3. Institutions diverses
D. Collaboration avec le Fonds National de Recherche Scientifique
D. Collaboration avec le Fonds National de Recherche Scientifique
c. Documents publiés ou concernant la publication d'articles
c. Documents publiés ou concernant la publication d'articles
d. Iconographies
d. Iconographies
IV. Carrière judiciaire
IV. Carrière judiciaire
a. Mort du Roi Albert Ier
a. Mort du Roi Albert Ier
b. Prêt d'or du gouvernement belge au gouvernement du Royaume-Uni (1941-1943)
b. Prêt d'or du gouvernement belge au gouvernement du Royaume-Uni (1941-1943)
4. Démission
4. Démission
(3) Tentatives de décrédibilisation par la presse communiste durant l'immédiat après-guerre
(3) Tentatives de décrédibilisation par la presse communiste durant l'immédiat après-guerre
(4) Affaire de Man et tentative de décrédibilisation
(4) Affaire de Man et tentative de décrédibilisation
c. Après-guerre
c. Après-guerre
(2) Commission d'enquête des États généraux du Royaume des Pays-Bas
(2) Commission d'enquête des États généraux du Royaume des Pays-Bas
(3) Après-guerre : activités et allocutions concernant la Cour militaire, la répression de l'incivisme ou la collaboration industrielle et économique
(3) Après-guerre : activités et allocutions concernant la Cour militaire, la répression de l'incivisme ou la collaboration industrielle et économique
(6) Dossier conservé par Simon Frédéricq, concernant les 23 questions parlementaires posées par le sénateur Oswald Van Oothegem (Volksunie)
(6) Dossier conservé par Simon Frédéricq, concernant les 23 questions parlementaires posées par le sénateur Oswald Van Oothegem (Volksunie)
(3) Rémunération
(3) Rémunération
c. Nomination, fin des fonctions et rémunération
c. Nomination, fin des fonctions et rémunération
a. Seconde Guerre mondiale
a. Seconde Guerre mondiale
b. Immédiat après-guerre : correspondance, rapports d'activité et description des membres du service
b. Immédiat après-guerre : correspondance, rapports d'activité et description des membres du service
c. Après-guerre : documents divers en lien avec les activités clandestines de Walter Ganshof van der Meersch
c. Après-guerre : documents divers en lien avec les activités clandestines de Walter Ganshof van der Meersch
4. Coupures de presses diverses concernant la période 1939-1945
4. Coupures de presses diverses concernant la période 1939-1945
a. Campagne en Allemagne
a. Campagne en Allemagne
a. Question de la réforme de l'État
a. Question de la réforme de l'État
(4) Organisation administrative
(4) Organisation administrative
(6) Libertés constitutionnelles
(6) Libertés constitutionnelles
(7) La famille
(7) La famille
(10) Diverses questions concernant la réforme de l'État
(10) Diverses questions concernant la réforme de l'État
4. Contrôle de la conformité de la loi à la Constitution
4. Contrôle de la conformité de la loi à la Constitution
7. Nomination et démission
7. Nomination et démission
F. Fonctions européennes (Juge à la Cour européenne des Droits de l'Homme et au Conseil de l'Europe)
F. Fonctions européennes (Juge à la Cour européenne des Droits de l'Homme et au Conseil de l'Europe)
3. Correspondance et documents internes
3. Correspondance et documents internes
5. Commission de recours
5. Commission de recours
6. Nomination
6. Nomination
1. Fonctions judiciaires diverses
1. Fonctions judiciaires diverses
V. Activités politiques et extraordinaires
V. Activités politiques et extraordinaires
1. Congo belge
1. Congo belge
a. Nomination au poste des affaires générales en Afrique
a. Nomination au poste des affaires générales en Afrique
b. Documents confidentiels
b. Documents confidentiels
B. Relations avec la famille royale
B. Relations avec la famille royale
1. Relations avec le Roi
1. Relations avec le Roi
VI. Documents photographiques liés aux activités universitaires, académiques et judiciaires
VI. Documents photographiques liés aux activités universitaires, académiques et judiciaires
B. Reconnaissance nationale : Ordre de la Couronne
B. Reconnaissance nationale : Ordre de la Couronne
E. Gray's Inn : master of the bench
E. Gray's Inn : master of the bench
G. Prix Émile de Laveleye
G. Prix Émile de Laveleye